Présentation

Mots-clés : communaux, post-modernité, lien social, prendre soin, environnement, foncier citoyen, droits d’usage, devoirs partagés, néo-communaux

Contexte

Une « envie de commun ». Les travaux menés jusqu’ici montrent que les communs fonciers (communaux, sections de commune, consortages, sociétés foncières, etc.) comptent encore dans le monde rural. Ils sont des réponses pertinentes aux problématiques territoriales contemporaines – préservation des ressources, cohésion sociale, qualité de vie, etc. Ils constituent des outils d’animation rurale, de collaboration citoyenne et de gestion prudente des ressources.

Objectifs 2025 – 2029

  • FAVORISER l’engagement des communautés, la mise en réseau et la reconnaissance des droits culturels dans la ruralité métropolitaine française
  • DÉVELOPPER DES OUTILS D’ÉVALUATION de la valeur sociale, économique et environnementale des communs fonciers
  • FAIRE ÉVOLUER le cadre légal
  • FORMER, SENSIBILISER, ACCOMPAGNER pour re-créer une culture des communs apte à valoriser les communaux ancestraux et déployer de nouvelles formes de communaux

MANIFESTE DE LA CHAIRE VALCOM

Responsables Scientifiques

Jean-François Joye

Professeur de droit public à l’Université Savoie Mont Blanc. Juriste, ses recherches portent sur la régulation de l’utilisation du foncier par le droit.

Olivier Chavanon

Maître de conférences à l’Université Savoie Mont Blanc. Sociologue, ses travaux s’intéressent aux processus identitaires et aux formes d’appartenances territoriales.

L’équipe

Julia Ambroso
Doctorante en droit, Centre Favre, USMB
Sarah Ludwig
Ingénieure d’études, juriste, USMB
Clara Baquedano
Ingénieure d’études, paysagiste, USMB
Bruno Berthier
Maître de conférences en histoire du droit, Université Savoie Mont Blanc
Alys Crétier
Doctorante en sciences de l’environnement – anthropologie à l’Université de Lausanne
Myriam Donsimoni
Maître de conférences HDR en économie, USMB
Olivier Hymas
Chercheur en anthropologie à l’Université de Lausanne
Flora Vern
Enseignante-chercheuse en droit privé à l’Université de Glasgow
Gretchen Walters
Professeure associée en pratiques de développement, Institut de géographie et durabilité, Université de Lausanne
Alise Meuris
Paysagiste conseil – Ingénieure horticole
Pour contacter l’équipe de ce projet :

LE PROTOCOLE ETHIQUE DE LA CHAIRE VALCOM

LIRE LE PROTOCOLE ETHIQUE

L’écosystème

Les mécènes
Les partenaires
Financeurs de projet
Les laboratoires

Ressources

Ressources scientifiques

Promouvoir les communs horizontaux et verticaux – Regard bienveillant sur des systèmes fonciers et immobiliers robustes et astucieux

J.-F. Joye
[Article] fonciers en débat. 19 janvier 2025. Publié

Lire l’article


Repenser les territoires et la cohésion sociale avec les communs fonciers : la Chaire VALCOM

J. Ambrosio, S. Ludwig
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders. 2025. À paraître


Territoires. Les communs fonciers : une solution d’avenir

J.-F. Joye et O. Chavanon
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders n°300 p. 114. 2024. Publié


En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] JCP A, La Semaine Juridique – Administration et collectivité territoriale, étude 2319. 23 octobre 2023. Publié


Foncier en commun(s). Vers une propriété partagée des lieux essentiels

C. Annereau, O. Hymas, J.-F. Joye, G. Walters
[Livret] La Société des communs, 2024, livret n°4, 18 pages, coordinateurs du livret : Rémy Seillier et Sébastien Shulz. 2024. Publié

En savoir plus


Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne

J.-F. Joye
[Article de revues] Revue Patrimonial. octobre 2024. Publié


L’action du Sénat de Savoie dans le contexte troublé du rachat des droits seigneuriaux. Gardien ou arbitre des usages collectifs du sol ?

B. Berthier
[Chapitre d’ouvrage]  J.-A. Lathoud (dir.), Les archives judiciaires en Savoie avant l’Annexion, Presses de l’USMB. À paraître


En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité

O. Chavanon, J.-F. Joye
[Documentaire] 2022. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire


Le renouveau des réseaux d’irrigation en Tarentaise

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire


« Propriétés collectives » en montagne. L’exemple des sociétés de Consorts de la Vallée de Chamonix

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire


La forêt cache-t-elle le commun ?

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire


Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] Revue du Droit Public, n°3 2024. Publié


« Biens communaux » et « Bien sectionaux », Deux entrées dans le Dictionnaire du droit des biens

J.-F. Joye (dir. V. Bonnet)
[Entrée de disctionnaire] 2024. Publié


L’affouage en section de commune : une demande sociale à satisfaire

J.-F. Joye
[Article de revue] AJDA. décembre 2024. Publié


Présentation des communautés foncières en montagne – Les règles de gestion des communautés foncières de montagne – Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit

J.-F. Joye (dir. Mélanie Clément-Fontaine, Université Paris-Saclay, UVSQ (France) Gaële Gidrol-Mistra (Université du Québec à Montréal)) [Article d’Encyclopédie] Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. 2024. Publié


Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revue] Revue du Droit Public n°3. 2024. Publié


La persistance des communs fonciers en France : des systèmes à valoriser pour protéger populations et territoires alpins

J. Ambrosio, J.-F. Joye
[actes du colloque d’Aosta, chapitre d’ouvrage] Pubblicazione in collana “Ius pubblicum europaeum – nuova serie” 2025. À paraître


Vieillir en commun. Le rôle social du foncier à usage collectif dans les territoires ruraux de montagne

O. Chavanon
[Article de revue] RGA. 2025. À paraître


« Les communaux au XXIè siècle » Une propriété collective entre histoire et modernité

J.-F. Joye (Dir.)
[Ouvrage] Presses USMB. 2021

Ressources non scientifiques

Les biens de section à Coren-les-Eaux, Extraits du livret du Patrimoine, commune de Coren, Cantal, Alchemille

J.-F. Joye, J. Ambrosio
[Article de livret (vulgarisation)] À paraître


Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales

06.12 replay « Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales »
décembre 2024. Hub des territoires

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