Chaire Valoriser les communs fonciers

Présentation

Contexte

Une « envie de commun ». Les travaux menés jusqu’ici montrent que les communs fonciers (communaux, sections de commune, consortages, sociétés foncières, etc.) comptent encore dans le monde rural. Ils sont des réponses pertinentes aux problématiques territoriales contemporaines – préservation des ressources, cohésion sociale, qualité de vie, etc. Ils constituent des outils d’animation rurale, de collaboration citoyenne et de gestion prudente des ressources.

Objectifs 2025 – 2029

FAVORISER l’engagement des communautés, la mise en réseau et la reconnaissance des droits culturels dans la ruralité métropolitaine française
DÉVELOPPER DES OUTILS D’ÉVALUATION de la valeur sociale, économique et environnementale des communs fonciers
FAIRE ÉVOLUER le cadre légal
FORMER, SENSIBILISER, ACCOMPAGNER pour re-créer une culture des communs apte à valoriser les communaux ancestraux et déployer de nouvelles formes de communaux

MANIFESTE DE LA CHAIRE VALCOM

LIRE LE MANIFESTE VALCOM

Responsables Scientifiques

Jean-François Joye

Professeur de droit public à l’Université Savoie Mont Blanc. Juriste, ses recherches portent sur la régulation de l’utilisation du foncier par le droit.

Olivier Chavanon

Maître de conférences à l’Université Savoie Mont Blanc. Sociologue, ses travaux s’intéressent aux processus identitaires et aux formes d’appartenances territoriales.

Les chercheurs

Julia Ambrosio : doctorante

Diplômée en 2023 d’un master de droit public, parcours « métiers du droit et du développement durable de la montagne », réalisé en alternance à la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.

Sujet de thèse ; « L’obligation collective. Etude sur la résurgence et la notion de devoir pour les individus en société de communs ».

Clara Baquedano

Ingénieure d’étude, paysagiste, Université Savoie Mont Blanc

Bruno Berthier

Maître de conférences en histoire du droit à l’Université Savoie Mont Blanc

Alys Cretier

Doctorante en sciences de l’environnement – anthropologie à l’Université de Lausanne

Myriam Donsimoni

Maître de conférences HDR en économie à l’Université Savoie Mont Blanc

Olivier Hymas

Chercheur en anthropologie à l’Université de Lausanne

Sarah Ludwig : ingénieure d’études

Diplômée en 2023 d’un master de droit public, parcours « métiers du droit et du développement durable de la montagne », réalisé en alternance à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM).

Flora Vern

Enseignante-chercheuse en droit privé à l’Université de Glasgow

Gretchen Walters

Professeure associée en pratiques de développement, Institut de géographie et durabilité (maître de conférences), Université de Lausanne

Pour contacter l’équipe de ce projet :

contact.valcom@univ-smb.fr

LE PROTOCOLE ETHIQUE DE LA CHAIRE VALCOM

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PROTOCOLE ETHIQUE VALCOM

L’écosystème

Les mécènes

Les partenaires

Les laboratoires

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Résultats

Ressources scientifiques

Promouvoir les communs horizontaux et verticaux – Regard bienveillant sur des systèmes fonciers et immobiliers robustes et astucieux

J.-F. Joye
[Article] fonciers en débat. 19 janvier 2025. Publié

Lire l’article

Repenser les territoires et la cohésion sociale avec les communs fonciers : la Chaire VALCOM

J. Ambrosio, S. Ludwig
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders. 2025. À paraître

Territoires. Les communs fonciers : une solution d’avenir

J.-F. Joye et O. Chavanon
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders n°300 p. 114. 2024. Publié

En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] JCP A, La Semaine Juridique – Administration et collectivité territoriale, étude 2319. 23 octobre 2023. Publié

Foncier en commun(s). Vers une propriété partagée des lieux essentiels

C. Annereau, O. Hymas, J.-F. Joye, G. Walters
[Livret] La Société des communs, 2024, livret n°4, 18 pages, coordinateurs du livret : Rémy Seillier et Sébastien Shulz. 2024. Publié

Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne

J.-F. Joye
[Article de revues] Revue Patrimonial. octobre 2024. Publié

L’action du Sénat de Savoie dans le contexte troublé du rachat des droits seigneuriaux. Gardien ou arbitre des usages collectifs du sol ?

B. Berthier
[Chapitre d’ouvrage] J.-A. Lathoud (dir.), Les archives judiciaires en Savoie avant l’Annexion, Presses de l’USMB. À paraître

En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité

O. Chavanon, J.-F. Joye
[Documentaire] 2022. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

Le renouveau des réseaux d’irrigation en Tarentaise

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

« Propriétés collectives » en montagne. L’exemple des sociétés de Consorts de la Vallée de Chamonix

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

La forêt cache-t-elle le commun ?

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] Revue du Droit Public, n°3 2024. Publié

« Biens communaux » et « Bien sectionaux », Deux entrées dans le Dictionnaire du droit des biens

J.-F. Joye (dir. V. Bonnet)
[Entrée de disctionnaire] 2024. Publié

L’affouage en section de commune : une demande sociale à satisfaire

J.-F. Joye
[Article de revue] AJDA. décembre 2024. Publié

Présentation des communautés foncières en montagne – Les règles de gestion des communautés foncières de montagne – Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit

J.-F. Joye (dir. Mélanie Clément-Fontaine, Université Paris-Saclay, UVSQ (France) Gaële Gidrol-Mistra (Université du Québec à Montréal)) [Article d’Encyclopédie] Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. 2024. Publié

Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revue] Revue du Droit Public n°3. 2024. Publié

La persistance des communs fonciers en France : des systèmes à valoriser pour protéger populations et territoires alpins

J. Ambrosio, J.-F. Joye
[actes du colloque d’Aosta, chapitre d’ouvrage] Pubblicazione in collana “Ius pubblicum europaeum – nuova serie” 2025. À paraître

Vieillir en commun. Le rôle social du foncier à usage collectif dans les territoires ruraux de montagne

O. Chavanon
[Article de revue] RGA. 2025. À paraître

« Les communaux au XXIè siècle » Une propriété collective entre histoire et modernité

J.-F. Joye (Dir.)
[Ouvrage] Presses USMB. 2021

Ressources non scientifiques

Les biens de section à Coren-les-Eaux, Extraits du livret du Patrimoine, commune de Coren, Cantal, Alchemille

J.-F. Joye, J. Ambrosio
[Article de livret (vulgarisation)] À paraître

Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales

06.12 replay « Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales »
décembre 2024. Hub des territoires

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